Les enfants doivent-ils se soumettre à un contrôle?

Oui, tous les passagers doivent se soumettre au contrôle préembarquement.

L'ACSTA suit des procédures particulières pour le contrôle des bébés et des jeunes enfants, permettant aux parents ou aux tuteurs de les tenir dans leurs bras.

Quelles options de contrôle s’offrent aux personnes mineures?

Tous les passagers doivent franchir le portique de détection de métal ou se soumettre à une fouille manuelle.

S’il est nécessaire d’effectuer un contrôle secondaire, les passagers ont le choix de se soumettre à une fouille manuelle ou à une fouille manuelle privée, ou encore de passer dans le scanner corporel là où ils sont en service.

Les enfants doivent être en mesure de se tenir debout seuls pendant cinq secondes pour passer dans le scanner corporel.

Les passagers ont toujours le droit de refuser une fouille; cependant, ils ne seront pas autorisés à franchir le point de contrôle préembarquement.

Quelles sont les procédures de fouille manuelle pour les personnes mineures?

Durant une fouille manuelle, l'agent de contrôle a recours à la technique du glisser sur les vêtements du passager. Il se pourrait que l’agent de contrôle doive à l’occasion déplacer ou soulever légèrement les vêtements afin de compléter la fouille. Pour plus d'information, nous vous invitons à visionner la vidéo de l'ACSTA sur la fouille manuelle.

Peu importe l'âge du passager, la fouille manuelle peut être effectuée uniquement par le personnel de contrôle du même sexe que la personne soumise à la fouille.  Dans le cas des bébés, c'est le sexe du parent ou du tuteur, et non celui de l'enfant, qui sera le facteur déterminant.

Lorsque la personne qui est soumise à la fouille manuelle est un mineur de moins de 12 ans, il faut faire appel à un témoin du même sexe. Le personnel de contrôle ou une autre personne indépendante (p. ex., un représentant du transporteur aérien, un membre du personnel de la sûreté de l'aéroport, un policier) peut agir à titre de témoin. De plus, le parent ou le tuteur doit observer la fouille.  En l'absence d'un parent ou d’un tuteur (p. ex. dans le cas d’un mineur voyageant seul), le représentant du transporteur aérien doit observer la fouille.

Les mineurs de 12 à 15 ans peuvent demander à un tuteur, un membre de la famille ou un accompagnateur d'observer la fouille manuelle privée. Cependant, cette personne ne remplace pas le membre du personnel de contrôle ou autre personne indépendante qui doit agir à titre de témoin.

Le scanner corporel est-il sécuritaire pour les mineurs?

Les scanners corporels ne posent aucun risque à la santé et à la sécurité des êtres humains, qu'ils y soient exposés plusieurs fois ou non. Santé Canada a évalué les données techniques relatives à ces appareils et en a conclu que l'énergie émise est tout à fait conforme aux recommandations canadiennes pour l'exposition humaine sécuritaire.